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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUCTION DES ELEVAGES BOURGON – P.E.B
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COQUY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COQUY
PRODUCTION DES ELEVAGES BOURGON – P.E.B., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1295403
Date de dépôt :
07/01/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/01/2025
COQUY de PRODUCTION DES ELEVAGES BOURGON – P.E.B

Présentation de la marque COQUY

Déposée le 7 janvier 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUCTION DES ELEVAGES BOURGON – P.E.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COQUY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUCTION DES ELEVAGES BOURGON – P.E.B domicilié(e) - 25330 - FLAGEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 117 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque COQUY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COQUY arrivera à expiration en date du 7 janvier 2025.

PRODUCTION DES ELEVAGES BOURGON – P.E.B a également déposé les autres marques suivantes : COQUY , COKY , COQUI


PRODUCTION DES ELEVAGES BOURGON – P.E.B., Société par Actions Simplifiée - 25330 - FLAGEY - France - SIREN 311117444


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23

Renouvellement sans limitation n°2038155 - Publication au BOPI 1994-43

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2005 n°2278457 - Publication au BOPI 2005-01-04

Inscription le 13 juillet 1994 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°174619 - Publication au BOPI 1994-07-13

Inscription le 21 janvier 2002 - Gage constitué n°339077 - Publication au BOPI 2002-01-21

Inscription le 14 novembre 1994 - GAGE CONSTITUE n°178507 - Publication au BOPI 1994-11-14

Inscription le 24 novembre 1994 - GAGE CONSTITUE n°178918 - Publication au BOPI 1994-11-24

Inscription le 21 octobre 1998 - Gage constitué n°265212 - Publication au BOPI 1998-10-21

Inscription le 12 mars 2001 - Gage constitué n°317752 - Publication au BOPI 2001-03-12

Inscription le 17 décembre 2014 - Changement de nature juridique n°638575 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-17

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2014 n°2572219 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-11-21

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers huiles et graisses comestibles , conserves, pickles;produits agricoles horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.